Mentions légales
Ce site est édité par : Sandra Dulier
Le présent site, www.sandradulier.com, est édité et géré par Sandra Dulier, exerçant son activité indépendante sous le nom commercial Les Encres Créatives® – Sandra Dulier Auteure, également connue sous le nom de Plume Funambule®.
Identification de l'entreprise
Nom commercial : Les Encres Créatives® – Sandra Dulier Auteure
Numéro d'entreprise : 1023.001.095
Numéro d'identification TVA : BE 1023.001.095
Régime TVA : Régime particulier de franchise des petites entreprises, conformément à l'article 56bis du Code de la TVA belge. TVA non portée en compte.
Adresse professionnelle
76, rue de la Plagne
6110 Montigny-le-Tilleul
Belgique
Coordonnées et contact
Adresse électronique : sandradulierauteur@hotmail.be
Vous pouvez également adresser vos demandes à l'aide du formulaire de contact disponible sur le site.
Protection des données personnelles
Dans le cadre du fonctionnement du site, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées, notamment lors de l'utilisation du formulaire de contact, de l'inscription à la newsletter, de la création d'un compte membre ou d'une commande dans la boutique en ligne.
Les finalités des traitements, leurs bases juridiques, les destinataires des données, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et, le cas échéant, de portabilité de vos données personnelles.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.
Propriété intellectuelle et droits d'auteur
Les textes originaux, poèmes, articles, compositions graphiques et autres créations de Sandra Dulier susceptibles de bénéficier de la protection du droit d'auteur demeurent soumis à la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire ou exclusion particulière, les textes originaux et les créations visuelles dont Sandra Dulier détient les droits nécessaires sont mis à disposition selon les termes de la licence suivante :
Creative Commons Attribution – Pas d'Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0).
Cette licence autorise le partage des contenus concernés, sous réserve de respecter ses conditions, notamment l'attribution de l'œuvre, l'absence d'utilisation commerciale et l'absence de diffusion de versions modifiées.
Lors d'un partage, merci de mentionner Sandra Dulier et de joindre un lien vers la page d'origine, ainsi qu'un lien vers la licence applicable.
Les contenus provenant de tiers, notamment les photographies, reproductions d'œuvres patrimoniales et documents iconographiques, restent soumis aux droits et conditions de réutilisation indiqués par leurs titulaires ou leurs sources.
Les autorisations de réutilisation dépassant le cadre de la licence peuvent être sollicitées par courrier électronique.
Illustrations assistées par intelligence artificielle
Certaines illustrations du blog et des pages du site sont réalisées avec l'assistance d'outils de génération d'images par intelligence artificielle, sous la direction artistique de Sandra Dulier.
La protection juridique de ces créations dépend notamment de la nature et de l'importance de la contribution humaine originale. Leur génération par intelligence artificielle ne leur confère pas automatiquement une protection par le droit d'auteur.
Les informations relatives à cette démarche sont présentées dans la page « Utilisation de l'IA », accessible depuis le pied de page du site.
Marques et dénominations
Les dénominations Les Encres Créatives® et Plume Funambule® sont utilisées pour identifier les activités et créations de Sandra Dulier. Les droits éventuellement attachés à ces marques et signes distinctifs sont réservés à leurs titulaires respectifs.
Certificat de dépôt
Un dépôt de contenus du site a été effectué auprès de Copyright.be, sous la référence WEB121228.
Ce dépôt constitue un élément de preuve relatif aux contenus déposés, sans préjuger de l'existence ou de l'étendue des droits de propriété intellectuelle applicables.
Boutique en ligne
Les produits, descriptions, créations et fichiers proposés dans la boutique en ligne sont exclus de la licence Creative Commons générale mentionnée ci-dessus, sauf indication expresse contraire.
Toute reproduction, adaptation, redistribution ou exploitation de ces contenus doit respecter les droits de propriété intellectuelle applicables et les autorisations éventuellement accordées.
Les modalités de commande, de paiement, de livraison et les droits des consommateurs sont détaillés dans les Conditions générales de vente (CGV).
Commentaires et modération
Les commentaires publiés sur le site peuvent faire l'objet d'une modération. Les messages injurieux, diffamatoires, discriminatoires, incitant à la haine ou constituant des contenus indésirables peuvent être refusés ou supprimés.
Le site utilise notamment le service reCAPTCHA de Google afin de limiter les soumissions automatisées et les spams. Ce dispositif ne garantit pas l'absence de tout contenu malveillant.
Hébergement et sécurité
Le site est créé, hébergé et publié à l'aide de la plateforme e-monsite.
Les communications avec le site utilisent le protocole HTTPS afin de contribuer à la protection des données échangées lors de leur transmission.
Cadre juridique
Les présentes mentions légales sont établies au regard de la législation belge applicable aux activités en ligne, notamment du Code de droit économique, ainsi que des dispositions européennes pertinentes en matière de protection des données personnelles, de propriété intellectuelle et de transparence.
Les informations peuvent être actualisées afin de tenir compte de l'évolution des activités du site ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : 25 octobre 2026
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
